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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA
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le chaudron des terroirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le chaudron des terroirs
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3331040
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014
le chaudron des terroirs de CONFITURERIE ET CONFISERIE D\'ANDRESY CCA

Présentation de la marque le chaudron des terroirs

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le chaudron des terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA domicilié(e) 24, rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT - 78780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque le chaudron des terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le chaudron des terroirs est expirée depuis le 22 décembre 2014.

CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA a également déposé les autres marques suivantes : NOVIA , SELECTFINE , LES ENVIES D AMELINE... , (Marque figurative) , AND. PIERAL , ANDRESY CONFITURES , TRÈSFRUIT , les envies d'Améline , ANDREZY , (Marque figurative)


CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à Responsabilité Limitée - 24, rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT - 78780 - France - SIREN 619804156


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Viande, volaille et gibier : tous les produits précités étant issus d'un élevage traditionnel ; poisson, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits, gelées de fruits, compotes, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, sucre de canne, bonbons, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, barres céréalières, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.